Malus écologique 2023 : le barème automobile complet

Chaque année, le malus écologique est révisé et c’est rarement à notre avantage. Dans cet article, je vous propose de découvrir plus en détails le malus écologique version 2023. Entré en vigueur le 1er janvier 2023, celui-ci reprend les ingrédients des précédentes versions en s’axant à la fois sur les émissions de CO2, mais également le poids. Cette année encore, les véhicules neufs importés ne seront pas épargnés. À la fin de cet article, je vous parlerais aussi des différentes exonérations de malus qui peuvent exister… Et dont il faut profiter tant que possible. Vous voulez une bonne nouvelle ? Sachez que le montant total du malus ne pourra pas excéder plus de 50 % du prix de vente du véhicule neuf et cela ne concerne pas les occasions. Youhou…

Grille complète du malus écologique 2023

Commençons par le tableau général du malus écologique. Une fois encore, celui-ci ne se concentre que sur les émissions de CO². Sans surprise, on trouve un durcissement des seuils avec désormais un premier malus dès 123 g par kilomètre, contre 128 en 2022. Les émissions de dioxyde de carbone sont toujours mesurées avec la norme WLTP en vigueur. Certaines options peuvent donc avoir une incidence sur le montant des émissions, comme les jantes d’un plus grand diamètre. Précisons que le malus est payé au moment de l’édition de la carte grise (certificat d’immatriculation). Grande nouveauté, le malus peut désormais grimper jusqu’à 50 000 €. On précisera toutefois qu’il existe des cas d’exonération et que le montant du malus ne peut pas excéder la moitié du prix d’une voiture neuve. Hostile aux voitures thermiques, ce nouveau malus a pour but d’encourager l’achat de voitures hybrides rechargeables et surtout électriques.

• La grille ci-dessus concerne les véhicules particuliers (VP) ainsi que les véhicules utilitaires légers (VUL) de moins de 3,5 tonnes mais aussi les pick-ups ayant au moins cinq places assises ;
• Le seuil d’application a été abaissé de 5 g de CO² par kilomètre par rapport à 2022 ;
• Le malus écologique ne peut excéder 50 % du prix d’une voiture neuve ;
• Les véhicules convertis à l’E85 (d’origine ou avec un boîtier homologué) bénéficient d’un abattement de 40 % sur les émissions de CO² ;

Grille complète du malus au poids 2023

La taxe au poids (“ou taxe sur la masse en ordre de marche” pour les intimes) est régie par l’article L421-75 du Code des impositions sur les biens et services. Au-delà de 1 800 kg, tout véhicule particulier est soumis à un malus de 10 € par kilogramme supplémentaire. Précisons que cette masse de 1,8 tonne tient compte du poids moyen de 75 kg du conducteur. On retrouve cette valeur à la ligne G.1 de la carte grise. Les véhicules aménagés pour les personnes en situation de handicap ne sont pas concernés, au même titre que les véhicules électroniques, ceux fonctionnant à l’hydrogène ou bien les hybrides rechargeables ayant une autonomie d’au moins 50 kilomètres en mode tout-électrique.

Précisons que les familles ayant au moins trois enfants bénéficient d’un abattement de 200 kg par enfant. Concrètement, si vous avez trois enfants, vous bénéficierez d’un surplus exploitable de 600 kg. Vous pourrez donc vous offrir une voiture pensant au maximum 2,4 tonnes sans être redevable du malus au poids. Vous trouvez ce concept ridicule ? Nous aussi. Il vise à réduire le développement de voitures lourdes… Sans pénaliser les modèles que le gouvernement français juge propres.

Malus écologique pour les véhicules neufs importés

En achetant une voiture neuve à l’étranger, vous n’échapperez malheureusement pas au malus écologique. Deux cas de figure sont possibles et ils ont une forte incidence sur le montant de la taxe. Concrètement, cela tient du compte du fait que le véhicule provienne d’un pays de l’Union européenne ou pas. Un véhicule est considéré comme neuf lorsqu’il a moins de 6 mois et 6 000 kilomètres au compteur par l’administration française.

Le véhicule a été acheté neuf dans l’Union européenne

Dans ce cas, le malus appliqué est le même que celui d’un modèle français. Il faut donc bien tenir compte de cela au moment de l’achat pour éviter toute mauvaise surprise…

Le véhicule a été acheté neuf hors de l’Union européenne

L’article L421-64 du Code des impositions sur les biens et services précise le montant du malus. Dans ce cas, le calcul pour les véhicules neufs achetés hors Union européenne se base exclusivement sur la puissance fiscale. En fonction de la valeur indiquée, vous pourrez alors connaître le montant du malus qui sera payable au moment de l’édition de votre carte grise française. Pour connaître la puissance fiscale d’une voiture, nous avons élaboré un outil interactif gratuit.

La réduction du malus écologique pour les familles nombreuses

Les familles ayant au moins trois enfants disposent d’avantages qui permettent de réduire le montant de l’éventuel malus. Voici les deux axes concernés :

• Pour le malus général : un abattement de 20 g de CO² par kilomètre et par enfant est à considérer ;
• Pour le malus au poids : chaque enfant compte pour 200 kg supplémentaires, ce qui s’additionne aux 1 800 kg permis sans malus.

La demande de remboursement doit être réalisée par l’intermédiaire du formulaire 1710-SD, accessible sur le site des impôts. Au cas où vous auriez l’idée de vous inventer des enfants, sachez que des pièces justificatives sont demandées et vous devrez impérativement opter pour un véhicule ayant au moins cinq places assises.

Le mot de la fin

Une fois encore, le malus écologique va peser très lourd dans le budget des ménages qui peuvent se permettre de s’offrir une voiture neuve. Le prix de la carte grise va grimper encore plus fortement. Celles et ceux qui veulent s’offrir un modèle électrique ou hybride rechargeable n’y verront que du feu… Mais un segment va encore souffrir lourdement : celui des véhicules sportifs. Le fait de bloquer le montant du malus à 50 % du prix d’un modèle neuf peut être considéré comme une bonne nouvelle. Mais la note demeure très lourde et ce segment risque de perdre encore de la vitesse. Sans compter que les bonus accordés aux véhicules “propres” doivent être équilibrées. Les prochaines années risquent d’être bien sombres…

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